Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROMAIN COLLET
ROMAIN COLLET

Numéro de dépôt :
3877297
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2021
DOMAINE ROMAIN COLLET de ROMAIN COLLET

Présentation de la marque DOMAINE ROMAIN COLLET

Déposée le 24 novembre 2011 par ROMAIN COLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE ROMAIN COLLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est ROMAIN COLLET domicilié(e) 15 AVENUE DE LA LIBERTE - 89800 - CHABLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMAIN COLLET domicilié(e) 15 AVENUE DE LA LIBERTE - 89800 - CHABLIS - France.

La marque DOMAINE ROMAIN COLLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ROMAIN COLLET est expirée depuis le 24 novembre 2021.

ROMAIN COLLET a également déposé les autres marques suivantes : JEAN COLLET & FILS


ROMAIN COLLET - 15 AVENUE DE LA LIBERTE - 89800 - CHABLIS - France


ROMAIN COLLET - 15 AVENUE DE LA LIBERTE - 89800 - CHABLIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.